Editeur

Active Santé dénommée ci-après « Active Santé »,
Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 40000 €,
RCS : Romans B 537 390 213

Siège social :
2761 Les Rouvieres
26220 DIEULEFIT

 

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Arnaud Tortel

 

Hébergeur

YWAGENCY,

121 Chemin de la state
30150 Saint Genies de Comolas
www.ywagency.fr

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS : 79 298 524 Nîmes

 

Copyright

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont protégés par le droit d’auteur.

 

Crédits photos :
Copyright© Droz Photo ROSSO Damien (www.droz-photo.com)

Copyright© Martina Valmassoï

Active Santé ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site ( http://www.activeplus4u.com ) à l’exclusion de toute autre adresse.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec Active Santé, n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de Active Santé. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de Active Santé, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que les pages d’accueil.

 

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé :

Se référer à notre page Politique de confidentialité